Impôts directs levés à Téteghem au XVIIIe siècle
Quiconque a semé des privilèges
doit recueillir des révolutions.
Claude Tillier
Mon oncle Benjamin
Les impôts écrasant le peuple (gravure de 1789, musée Carnavalet, Paris)
On le sait, les impôts étaient nombreux sous l'Ancien Régime et inégalitaires.
La pression fiscale a toujours été forte.
Voici, établi à partir des comptes de la châtellenie de Bergues (1), un tableau des impôts directs levés à Téteghem de 1736 à 1784. Les montants sont en livres.
-
Aide
ordinaire
(a)
Capitation
(b)
Double
capitation
(c)
Dixième
(d)
Vingtième
(e)
Deux
vingt.
(f)
Trois
vingt.
(g)
Subside extraordinaire
(h)
Impôt
exceptionnel
(i)
1736
2522
680
1221
7159
1737
2522
680
1249
7159
1738
2522
680
7159
1739-41
2522
680
5727
1742
2522
680
1595
4582
1743
2522
680
1994
7159
1744-46
2522
680
1595
7159
1747-48
2522
680
1754
7159
1749
2522
680
1754
8018
1750
2522
680
1482
6586
1431 (1)
1751
2522
817
1520
6586
1431
1752
2522
817
1629
6014
2004 (2)
1753
2522
817
1547
6014
2004
1754
2522
817
1530
6014
1755-56
2522
817
1658
6014
1757
2522
817
3171
6014
1758-59
2522
817
2537
7446 (3)
1760
2522
817
4122
8018
1761-62
2522
817
3782
8018
1763
2522
817
474
3782
9737 (4)
1764
2522
817
474
2537
9737
1765-66
2522
817
2537
8591
1767-68
2522
875
2537
8591
1769
2522
934
2537
8591
1770
2522
934
2537
8591
1816 (5)
1771
2522
934
2537
8591
812 (6)
1772
2522
934
2537
8591
1773
2522
934
2704
8591
1774
2522
934
2872
8591
1775
2522
955
2872
8591
1776
2522
952
2872
8591
1777-79
2522
937
2872
8591
1780
2522
989
2872
10023 (7)
1781
2522
989
2872
11455 (8)
1782
2522
989
2923
11455
1783
2522
989
2973
11455
1784
2522
989
4105
11455
(a) Impôt équivalent à la taille en Flandre maritime. Cf. Philippe SAGNAC, « De la méthode dans l'étude des institutions de l'Ancien Régime », Revue d'histoire moderne et contemporaine, 1904, Tome 6, n° 1.
(b) Créée par Louis XIV en 1695, supprimée en 1697, rétablie en 1701, abolie par la Révolution.
(c) Doublement de la capitation des non redevables de la taille par édit royal du 7 février 1760.
(d) Impôt proportionnel à tous les revenus institué en 1710.
(e) Impôt proportionnel à tous les revenus se substituant en 1749 au dixième. Apparu après la guerre de Succession d'Autriche (1740-1748), il durera jusqu'à la Révolution.
(f) Doublement du vingtième en 1756 au début de la guerre de Sept Ans (1756-1763). Maintenu jusqu'à la Révolution.
(g) Triplement du vingtième de 1760 à 1763, puis en 1784 (édit royal du 12 juillet 1782).
(h) Abonnement des droits de contrôle des actes des notaires et sous signatures privées ; abonnement des droits des courtiers-jaugeurs et inspecteurs aux boucheries et aux boissons ; quatre patards levés sur chaque bonnier de terre (environ 128 ares) ou héritages ; gages et soldes des officiers et archers de la maréchaussée ; gages des maîtres des postes aux chevaux ; entretien, habillement et autres dépenses concernant la milice ; entretien des fortifications, des casernes, des ponts et chaussées et autres ouvrages ; destruction de la mendicité.
(i) Imposition occasionnée par certaines circonstances.
-§-
(1) En remboursement sur quatre ans d'un emprunt à intérêts (200 000 livres parisis) souscrit « par le sieur Bernard Verquère, échevin en son propre et privé nom à la prière de Messieurs du Magistrat (collège administrant la châtellenie de Bergues, l'échevin est l'un des membres), pour (…) subvenir au paiement d'une quantité immense de fourrages et autres charges extraordinaires que cette généralité a été obligée de fournir pendant la précédente guerre (guerre de Succession d'Autriche que conclut le traité d'Aix-la-Chapelle le 18 octobre 1748) ".
(2) Remboursement de l'emprunt précité. Le montant de l'impôt est plus lourd qu'antérieurement du fait de n'avoir pu « imposer en plein durant les précédentes années à cause de la maladie et mortalité des bêtes à cornes qui a ruiné cette châtellenie et désolé les habitants (peste bovine) ». Sur les épidémies affectant le bétail, voir Eric SHAKESHAFT, « Épizooties bovines en France du Nord au XVIIIe siècle », Revue du Nord, 2008, nos 375-376.
(3) Cette somme, plus élevée qu'auparavant, comprend la quote-part due par Téteghem pour les frais et charges « de la nouvelle chaussée commencée à faire depuis (Bergues) jusques à Cassel et depuis Cassel jusques au bac du Crocq sur la Lys ».
(4) Important prélèvement « pour pouvoir faire face aux dépenses immenses faites et à faire pour l'élargissement du passage du pont rouge à Dunkerque et y construire un pont tournant ainsi que deux ponts-levis sur l'écluse de Bergues, item pour le renforcement et l'approfondissement du canal de Bergues et pour la construction d'un pont provisionnel sur ledit canal, faire une nouvelle écluse dans le quai de cette ville, et pour payer tous les autres ouvrages nécessaires et dépendant de la libre navigation de la mer ».
(5) Quote-part de Téteghem pour des dépenses extraordinaires imputables à la châtellenie de Bergues par arrêt du Conseil d'État du 30 septembre 1769.
(6) Levée extraordinaire « pour la dépense des ouvrages qui ont été faits en 1768 et 1769 pour nettoyer et curer le canal de Dunkerque à Furnes ».
(7) Montant incluant les sommes dues habituellement au titre du subside extraordinaire, dont « trois deniers pour livre ordonnés par arrêt du 29 octobre 1776 être levés pour la destruction de la mendicité » (Cf. supra note h), et un reste à payer pour « les ouvrages du canal depuis Aire jusqu'à Merville ainsi que dans les dépenses faites et à faire pour la sûreté et la défense des côtes ».
(8) Recouvrement en hausse pour couvrir les charges d'une « cavalerie en garnison dans la province ainsi que pour la construction de la nouvelle prison (à Bergues) ».
Le village paie 2,86 % (2,35 % pour le vingtième) des impôts de la châtellenie. Ses biens en 1750 consistaient en « 2 533 arpens de terres tant labourables que pâtures et prairies, seize maisonnettes, deux brasseries, trois cabarets et un moulin ».
Gérald Mennesson
1- Archives municipales de Bergues, cote CC 127 à 154.
2- Idem, cote CC 19.